Mentions Légales

1. Éditeur du Site

Le présent site internet, accessible à l'adresse Amiel Boutique (ci-après désigné « le Site »), est édité et exploité par la marque Amiel, entité spécialisée dans la commercialisation de produits du terroir marocain de haute qualité.

Toute correspondance légale ou commerciale doit être adressée via l'un des canaux officiels listés ci-dessous :

2. Propriété Intellectuelle et Marque Déposée

La marque Amiel est une marque déposée et formellement enregistrée auprès de l'Office Marocain de la Propriété Industrielle et Commerciale (OMPIC). À ce titre, elle bénéficie de la protection exclusive accordée par la loi marocaine sur la propriété industrielle concernant son identité visuelle et commerciale.

L'intégralité du contenu éditorial, de la charte graphique, des photographies signées, des logotypes, et des dénominations présents sur le Site est la propriété intellectuelle pure et formelle de la marque. L'accès au Site ne confère à l'utilisateur aucun droit de propriété sur ces éléments limités.

En conséquence, et conformément aux lois en vigueur, toute reproduction, capture, extraction, modification, diffusion ou exploitation partielle ou totale de ces matériels, sous quelque forme que ce soit et sans l'accord préalable, écrit et formel de la direction d'Amiel, est strictement interdite. Toute infraction constatée constituera un acte de contrefaçon pénalement répréhensible, fermement sanctionné par les dispositions en vigueur et les traités nationaux sur la protection du droit d'auteur.

3. Loi Applicable et Juridiction Compétente

La navigation sur cette plateforme en ligne, l'utilisation du Site, ainsi que l'ensemble des éventuelles relations commerciales ou contractuelles qui pourraient en découler, sont exclusivement encadrées et régies par le droit en vigueur au Royaume du Maroc. En cas de litige, désaccord ou réclamation, et à défaut d'une résolution à l'amiable préalable, la compétence exclusive sera attribuée aux tribunaux marocains compétents.